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1. Contenu du Site

Le Site est exploité par AliCat & Dog et a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

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Toutes les informations proposées sur le Site sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

2. Contenu intégré

Les contenus du Site peuvent inclure du contenu intégré (photos, vidéos, images, liens, etc.). Le contenu intégré d’autres sites Web se comporte exactement de la même manière que si l’internaute a visité l’autre site Web.

Ces sites Web peuvent collecter des données concernant les internautes, utiliser des cookies, intégrer un suivi tiers supplémentaire et surveiller leur interaction avec ce contenu intégré, y compris le suivi de leur interaction avec le contenu intégré s’ils ont un compte et sont connectés à ce site Web.

3. Propriété intellectuelle

Le Site constitue une œuvre dont AliCat & Dog est l’auteur au sens des articles L111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il est rappelé que les médias (photos, audios, vidéos, etc.) présents sur le Site sont considérés comme des œuvres de l’esprit bénéficiant de la protection au titre du droit d’auteur. Toute utilisation non autorisée des médias est constitutive d’un acte de contrefaçon comme le prévoit l’article L335-3 du Code de la propriété intellectuelle.

De manière générale, les données (logos, contenus textuels, médias, iframe, programmes, etc.) apparaissant sur le Site sont la propriété de AliCat & Dog et sont protégées à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Tout internaute s’engage à ne pas les utiliser et à ne permettre à quiconque d’utiliser ces données à des fins illégales.

Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, permanente ou temporaire, sur un support informatique et/ou papier, et par quelque procédé que ce soit (Ex. : iframe), de l’un ou l’autre des éléments du Site ou des services proposés à la vente, sans l’accord préalable et exprès de AliCat & Dog est interdite, et constitue un acte de contrefaçon, qui pourra entraîner des condamnations civiles et/ou pénales.

Aucun lien hypertexte vers le Site ne peut être installé sans l’accord préalable et exprès de AliCat & Dog.

4. Protection des données personnelles

L’internaute peut être amené à déposer certaines données personnelles en répondant aux formulaires qui lui sont proposés. La saisie de ces données est nécessaire au traitement de la demande de l’internaute, par AliCat & Dog.

AliCat & Dog s’engage à respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée et au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 dit « RGPD » et prendre toute précaution nécessaire pour préserver la sécurité des informations nominatives confiées.

4.1. Identité du responsable de traitement

AliCat & Dog traite les données personnelles des internautes en qualité de responsable de traitement.

4.2. Données personnelles traitées et finalités de traitement

AliCat & Dog recueille sur le Site des données personnelles d’internautes ayant souhaité directement prendre contact avec AliCat & Dog via les outils ou fonctionnalités proposés sur le Site (Ex. : formulaires). Ces données sont nécessaires afin de répondre à leurs sollicitations. Dans le cadre de la fourniture de ces services, AliCat & Dog traite uniquement les données personnelles suivantes strictement nécessaires à leur demande de prise de contact : nom, prénom, adresse postale, code postal, ville, e-mail, téléphone.

La finalité de traitement des données personnelles des internautes par AliCat & Dog est de répondre aux sollicitations soumises.

Les données personnelles sollicitées par AliCat & Dog revêtent toutes un caractère obligatoire pour la fourniture des services. Le défaut de réponse d’une information ne permettra pas à AliCat & Dog de faire bénéficier les internautes des services proposés.

4.3. Destinataires des données personnelles

Les données personnelles collectées par AliCat & Dog sur le Site sont traitées uniquement par les personnes habilitées à le faire au sein de l’entreprise.

Les données personnelles sont stockées sur des serveurs d’hébergement exclusivement situés dans l’Union européenne et AliCat & Dog s’engage à ne pas transférer les données personnelles des internautes à des hébergeurs dans un pays tiers.

4.4. Durée de conservation des données personnelles

AliCat & Dog s’engage à conserver les données personnelles, sauf obligation légale ou réglementaire contraire, pour une durée maximale de trois ans à compter du dernier contact avec l’internaute, qu’il soit à l’initiative de AliCat & Dog ou de l’internaute.

À l’issue de cette durée ou en cas d’exercice des droits par les internautes conformément à l’Article 4.6 des présentes mentions légales, AliCat & Dog s’engage à détruire toute copie qu’il détiendrait des données personnelles des internautes.

4.5. Sécurité des données personnelles

Dans le cadre de l’exécution de ses services, AliCat & Dog accorde la plus haute importance à la sécurité des données personnelles. AliCat & Dog s’engage, au titre de son obligation de moyens, à prendre toutes les précautions utiles et met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées en la matière pour garantir un niveau de sécurité adapté et pour protéger les données personnelles des internautes contre les altérations, destructions et accès non autorisés.

4.6. Droits des internautes sur leurs données personnelles

Les internautes, concernant les données personnelles qu’ils fournissent, ont la possibilité d’exercer leurs droits d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation du traitement, de portabilité de leurs données personnelles, droit de ne pas faire l’objet d’une décision individuelle automatisée (y compris profilage) et droit de révocation de leur consentement. Pour exercer l’un de ces droits, il convient d’adresser sa demande par e-mail à : contact@alicat-dog.fr ou par courrier à : 42 Avenue du Grésillé – 49000 – ANGERS – FRANCE. AliCat & Dog s’engage à y répondre dans les meilleurs délais et au plus tard dans un délai d’un mois à compter de la réception de la demande.

Si les internautes considèrent que le traitement de leurs données personnelles constitue une violation de la législation en vigueur, les internautes ont la possibilité d’introduire une réclamation auprès de la CNIL.

4.7. Confidentialité des données personnelles

AliCat & Dog garantit la confidentialité des données personnelles traitées et veille à ce que les personnes autorisées à traiter lesdites données personnelles s’engagent également à respecter cette obligation de confidentialité.

5. Cookies

La navigation sur le Site est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur des internautes. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le Site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur pour refuser l’installation des cookies. Les liens suivants indiquent la procédure à suivre pour paramétrer son navigateur :

• Sous Chrome
• Sous Firefox
• Sous Safari
• Sous Edge
• Sous Internet Explorer

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6. Google Analytics

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Afin de se conformer à la nouvelle réglementation, Google a inclus une modification au traitement des données que les internautes peuvent consulter en cliquant ici.

Les données que nous collectons seront traitées anonymement et le « partage de données » est désactivé.

7. Responsabilité

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